| Conditions Générales de Vente |
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Conditions Générales de VenteARTICLE 1 – STOCK ET EXPEDITON RobesChinoises.fr gère et possède son propre stock à Fresnes-sur-Marne, Seine-et-Marne, France. Cette gestion rigoureuse permet de garantir une date de livraison précise pour chaque article de son catalogue en ligne; date consultable sur la page détaillée du produit. Les expéditions sont faites sous deux (2) à quarante huit (48) heures, hors week-end, jours fériés et chômés. L’état du stock est visible en ligne. En cas de non disponibilité d'un produit, RobesChinoises.fr s'engage à en avertir le client par courrier électronique ou téléphone sous quarante huit (48) heures, hors week-end, jours fériés et chômés, et à lui proposer 3 solutions : 1 - Attendre le réassort du produit commandé 2 - Choisir un produit équivalent 3 - Vous rembourser de toutes sommes versées dans les 48 heures ARTICLE 2 – REMBOURSEMENT RobesChinoises.fr rembourse par le même moyen de paiement que le client aura utilisé pour régler sa commande, à l'exception d'un mandat ou d'un virement bancaire qui seront remboursés par chèque bancaire libellé en Euro, tiré sur une banque française. ARTICLE 3 – LIVRAISON Une date précise de livraison est affichée sur chaque page détaillée de chaque article. RobesChinoises.fr met toute son énergie à expédier ses commandes sous deux (2) à quarante huit (48) heures, hors week-end, jours fériés et chômés, mais ne peut être tenu responsable du délai de livraison, indépendant de sa volonté, mesuré entre la remise de la commande à l’entreprise de transport et sa présentation au client. Il n'y a aucun processus d'expédition, transport, livraison les jours fériés et chômés. ARTICLE 4 – PRIX 4.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros, TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts. 4.2 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. 4.3 - Les prix des produits du site RobesChinoises.fr sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. 4.4 - Les prix sont garantis sept (7) jours à partir du moment de l'enregistrement de la commande, et sous réserve du paiement total de la commande, frais de port compris, dans les sept (7) jours. 4.5 - Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété RobesChinoises.fr jusqu'au complet encaissement du prix par RobesChinoises.fr. ARTICLE 5 - MODE DE REGLEMENT Aucun numéro de carte bancaire n'est stocké sur notre site, notre serveur ou notre base de données. Le Crédit Agricole ne nous communique jamais votre numéro de carte bancaire. PayPal ne nous communique jamais votre numéro de carte bancaire. Les paiements en ligne se font directement sur les serveurs sécurisés de nos partenaires, au choix du Client, Crédit Agricole ou PayPal France : Par carte bancaire Carte Bleue nationale, Visa, EuroCard/MasterCard via notre partenaire Crédit Agricole. Par carte bancaire Carte Bleue nationale, Visa, EuroCard/MasterCard, American Express, Aurore Cetelem, Cofinoga, 4 Etoiles Cofidis via notre partenaire PayPal France. Les données relatives à votre numéro de carte bancaire sont cryptées à partir de votre ordinateur et sont transmises ainsi cryptées directement à l'opérateur bancaire, qui les décryptent et gère les autorisations de prélèvement. Avant de valider une commande par carte bancaire et pour éviter toute tentative de fraude, RobesChinoises.fr se réserve le droit de demander au client une photocopie de sa carte d'identité, ainsi que les 3 numéros figurant au dos de sa carte bancaire. Par chèque ou mandat postal : Imprimez, ou notez sur un papier libre, votre commande en en mentionnant les noms, nombre et références complètes des produits achetés (taille, couleurs, etc…), ses noms et adresse complètes de livraison, ainsi qu’un numéro de téléphone fixe valide, enregistré et librement consultable dans l’annuaire téléphonique aux mêmes nom et adresse que celles de la livraison, le tout accompagné d’un chèque ou d’un mandat libellé au nom de « Li Dynasty » du montant total de la commande plus ses frais de port, à l’adresse de RobesChinoises.fr : Li Dynasty ARTICLE 6 – FRAIS D’ENVOI Frais d’envois gratuits : La livraison gratuite, offerte à certaines périodes, sur certains produits, ou à partir d’un certain montant, est uniquement disponible pour la France métropolitaine, Corse incluse. Frais d’envoi pour la France : Les frais d’envois pour la France métropolitaine, Corse incluse, sont calculés automatiquement et apparaissent sur le bon de commande en fonction du montant total de votre commande et son valable uniquement pour la France métropolitaine, Corse incluse. Frais d’envois pour les DOM - TOM et les pays étrangers : Pour les Départements et Territoires d'Outre-mer et les pays étrangers, il vous sera demandé un supplément d'affranchissement. Le client peut refuser ce supplément. La somme totale déjà payée lui sera alors intégralement remboursée sous 48 heures ouvrés dans les modalités de l'Article 2 des présentes Conditions Générales de Vente. Taxes Douanières : Les taxes de douane ou d'importation sont dues dès que le colis atteint son pays de destination. Vous devez vous acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement. RobesChinoises.fr n'a aucun contrôle sur ces taxes et ne peut les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre. Veuillez contacter votre bureau des douanes local pour de plus amples informations. ARTICLE 7 – CONTACTS PARTAGES RobesChinoises.fr reste par toutes les façons à votre disposition : - par courrier électronique en remplissant le formulaire à l’adresse web : https://robeschinoises.fr/Itemid-3-option-com_contact.html#Contact - par téléphone : 01.60.26.04.53 - par courrier postal : Li Dynasty De la même façon, le client s'engage à fournir à RobesChinoises.fr, une adresse de courrier électronique (email), une adresse postale plus un numéro de téléphone, et où il restera joignable. ARTICLE 8 – CONNAISSANCES et EQUIPEMENT Le client possède les connaissances et le matériel nécessaire pour accéder et utiliser Internet d'une façon naturelle, dont la gestion et la rédaction correcte d'une adresse électronique (email) valide et fonctionnant normalement, ceci afin de simplifier les échanges électronique. ARTICLE 9 - SATISFAIT ou REMBOURSE Toute non-conformité des produits ou erreur par rapport à la commande devra être formulée par courrier électronique/ou postal, en indiquant les motifs de la réclamation auprès de RobesChinoises.fr, dans un délai de quarante huit (48) heures à compter de la livraison. Tout produit non conforme devra être retourné dans son emballage d'origine par voie postale au minimum en courrier suivi, ou mieux, en courrier recommandé, à l'adresse RobesChinoises.fr accompagné du numéro de la commande et de la date de la notification électronique. Le Client pourra se rétracter dans un délai de quinze (15) jours francs à compter de la livraison du produit. Si ce délai expire un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Le produit sera alors, aux frais du Client, retourné à RobesChinoises.fr dans son emballage d'origine, intact, accompagné de tous ses accessoires, notices d'emploi et en parfait état de revente. Parallèlement, et dans le même délai de quinze (15) jours, le Client devra notifier sa décision de rétractation par voie électronique et/ou postale. L'échange ou le remboursement des sommes versées par le Client, (à l'exclusion des frais de retour), interviendra dans un délai maximum de 3 semaines suivant la réception du produit. Le retour doit être effectué à l'adresse de RobesChinoises.fr, indiquée sur le site http://robeschinoises.fr. Seront refusés par RobesChinoises.fr tous articles endommagés qui n'auraient pas fait l'objet de remarques ou de réserves expresses par le Client dès la livraison. Les articles retournés doivent être dans les mêmes conditions que lors de leur expédition. Aucune suite ne sera donnée à des articles endommagés ou lavés. Les dommages comprennent les traces de liquide, de sueur, de brûlure, de maquillage, les fils tirés, les tissus froissés, déchirés, les poils et cheveux et les odeurs. Le retour est sous la responsabilité du client. Nous vous conseillons de retourner votre envoi en colis suivi avec assurance. Pour un remboursement intégral, RobesChinoises.fr vous rembourse la somme totale que vous nous avez payé. Même les frais d’envoi que vous nous avez payés vous sont remboursés. Seuls les frais de retour, d'échange, et/ou surcharge pour les pays étrangers (lire l'Article 6 des présentes Conditions Générales de Vente) restent à la charge du client, et ne peuvent pas être remboursés. Pour un remboursement partiel d'une commande ayant bénéficiée des frais de port gratuits, 5,80 Euros seront déduits du remboursement si le montant total des articles conservés par le client est inférieur à 39 Euros. Pour un remboursement partiel d'une commande ayant bénéficiée d'une ou plusieurs réductions liées au montant total acheté, cette ou ces réductions seront déduites du remboursement si le montant total avant réduction des articles conservés par le client est inférieur au(x) montant(s) ayant déclenché(s) cette ou ces réductions. Le remboursement partiel prend alors en compte les prix des articles conservés par le client avant réduction(s). ARTICLE 10 - RESPONSABILITE Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de RobesChinoises.fr ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu, pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle. RobesChinoises.fr ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. ARTICLE 11 - RESPECT DE LA VIE PRIVEE 11.1 - RobesChinoises.fr est le seul propriétaire des informations recueillies sur ce site, et ne vends pas, ne partage pas, ne diffuse pas et ne loue pas vos données personnelles. 11.2 - Le Client est responsable de la confidentialité de ses nom d’utilisateur et mot de passe et de tout usage de vos détails de connexion, autorisé ou non par lui. Le Client doit signaler dans les meilleurs délais tout usage non conforme de son compte ou mot de passe. 11.3 - Afin de faciliter l'identification du Client, le Client autorise expressément RobesChinoises.fr à déposer sur l’ordinateur du Client, ou tout autre équipement d’accès à Internet, un fichier dit « cookie » ayant pour unique vocation de faciliter ladite identification. Le Client qui refuserait l’accès d’un tel fichier, doit procéder à chaque commande au remplissage complet des formulaires de validation de la commande. 11.4 - Le renseignement des informations nominatives collectées électroniquement aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, établissement des factures etc... Le défaut de renseignement entraîne la non validation informatisée de la commande. 11.5 - Le Client qui refuserait un traitement informatisé de ses Données personnelles peut envoyer sa commande sur un papier libre en mentionnant les noms, nombre et références complètes des produits achetés (taille, couleurs, etc…), ses noms et adresse complètes de livraison, ainsi qu’un numéro de téléphone fixe valide, enregistré et librement consultable dans l’annuaire téléphonique aux mêmes nom et adresse que celles de la livraison, suivi de la mention manuscrite « Traitement manuel demandé », le tout accompagné d’un chèque ou d’un mandat libellé à l'ordre de « Li Dynasty » du montant total de la commande comprenant les frais de port, à l’adresse de RobesChinoises.fr : Li Dynasty 11.6 - Dans le cas où vous utilisez des liens proposés sur notre site pour visiter d'autres sites Internet, nous vous conseillons de consulter les réglementations en vigueur sur ces sites. 11.7 - Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. 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ARTICLE 14 - ENGAGEMENT DU CLIENT Toute commande passée vaut acceptation de l'intégralité des présentes conditions générales de ventes, lesquelles sont seules applicables. L'acceptation du client est matérialisée par la validation explicite de sa commande lors du paiement. Cette démarche signifie que le client a pris pleinement connaissance et qu'il déclare accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente RobesChinoises.fr qui sont régies par le droit français, et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
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